Editeur :

FONDS DE DOTATION REALITE AUTISME, fonds de dotation régi par la loi n°2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie, publiée au Journal Officiel le 15 février 2014, dont le siège social est situé Domaine de Fraisse, 11250 LEUC (Tél. : 04 68 79 71 71 / contact@realiteautisme.org).

Informations éditoriales :

Directeur de la publication : Madame Catherine Raphenon-Lorenté, présidente.

Webmestre : Charlieprod

Hébergeur du site :

OVH – SAS au capital de 10 069 020 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Respect de la propriété intellectuelle :

Le Fonds de Dotation Réalité Autisme est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Fonds de Dotation Réalité Autisme.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.